CONVENTION A

Département : 77

Signataire : Savigny-le-Temple / EPA Sénart

Date de signature : 10/10/2012

Durée : 5 ans (10/10/2017)

Surface : 0,45 ha

Type : maitrise

Type de programme :mixte

CONVENTION B

Département : 77

Signataire : Savigny-le-Temple

Date de signature : 10/09/2013

Durée : 5 ans (31/12/2018)

Surface : 0,4 ha

Type : maitrise

Type de programme :mixte

Guide des interventions complet_BAT_vecto248