CONVENTION A

Département : 95

Signataire : Auvers-sur-Oise

Date de signature : 19/01/2009

Durée : 10 ans (31/12/2019)

Surface : 0,67 ha

Type : maitrise

Type de programme :logements

CONVENTION B

Département : 95

Signataire : Auvers-sur-Oise / CC Sausseron Impressionnistes

Date de signature : 03/08/2012

Durée : 5 ans (03/08/2017)

Surface : 0,55 ha

Type : maitrise

Type de programme :mixte

Guide des interventions complet_BAT_vecto22